Mentions légales

Editeur / Responsable publication

Erard A. Siret 350 967 535 00021 / APE 6312Z

Hébergement

Free.fr au travers du groupe Iliad, société anonyme au capital de 12 000 000 d'euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro: B 342 376 332.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis à l'acceptation, sans limitation ni réserve, des conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

Dispositions légales

Le respect de la vie privée

la.botanique.free.fr tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'aide de notre formulaire en ligne, ou par courrier adressé à L'éditeur du site, en mentionnant vos nom, prénom et adresse complète.

Cookies

Le Site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins des visiteurs. C'est entre autres pour cela qu'il implante des cookies sur votre micro-ordinateur. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur le Site. Les cookies ne sont donc utilisés par le site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation . Même lorsque cette fonction est désactivée, vous gardez la possibilité d'accéder à notre site, certaines fonctionalité ne peuvent en revanche ne pas être disponibles.

Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder

En particulier, AchiWwweb n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque des ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons…).

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent Site. la.botanique.free.fr n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive des entités concernées d'ArchiWweb ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de la.botanique.free.fr.

Loi applicable - Juridiction

Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux don dépendent le siège de l'association.